1. Identité du vendeur

AirborneDesigns

Auto-entrepreneur enregistré sous le numéro SIRET : 98070124700010

Adresse : 105 impasse peninou, 64530 GER - France

Email : contact@airbornedesigns.fr 

Site internet : www.airbornedesigns.fr

2. Produits et services

Les produits proposés sont des illustrations numériques ou imprimées, ainsi que des prestations de personnalisation. Les illustrations sont vendues sans TVA conformément au régime de l'auto-entreprise (article 293 B du CGI).

3. Commandes

Les commandes sont effectuées via le site internet ou par contact direct avec le vendeur. Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV.

Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de contenu inapproprié ou non conforme à ses valeurs.

4. Tarifs et paiement

Les prix sont indiqués en euros et sont nets de taxes.

Paiement pour les commandes standards : le paiement s'effectue intégralement avant la livraison.

Paiement pour les commandes personnalisées : un acompte de 33 % est exigé avant le début de la création. Le solde devra être réglé avant la livraison finale.

Une validation du visuel par le client sera nécessaire avant toute impression ou finalisation du produit.

Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire, carte bancaire ou autres modes spécifiés sur le site.

Toute commande personnalisée inclut 3 modifications majeures, puis 25 euros la modification supplémentaire. Devis gratuit sur demande.

5. Livraison

Les produits numériques sont livrés par email ou via un lien de téléchargement.

Les produits physiques (posters, impressions) sont expédiés par voie postale. Les délais de livraison varient selon le mode d'expédition choisi.

6. Retour et remboursement

Les illustrations étant des produits personnalisés ou numériques, aucun retour n'est accepté. En cas de réception d'un produit endommagé (poster ou impression), un nouvel exemplaire sera envoyé gratuitement, sous réserve de l'envoi de photos attestant des dommages sous 7 jours après réception.

7. Propriété intellectuelle

Toutes les illustrations sont protégées par le droit d'auteur. L'achat d'une illustration n'inclut pas la cession des droits de reproduction, sauf mention contraire dans le devis ou le contrat. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

8. Responsabilité

Le vendeur décline toute responsabilité en cas de perte ou de dommage pendant le transport des produits physiques.

9. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.

10. Modifications des CGV

Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.